Bernard Mesny

De: Mesny (Bernard, Théodore, Joseph)
président d'un organisme certificateur de produits agricoles et alimentaires. Chevalier du 21 mars 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-21"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
promotion
01 Janvier 200501/01/2005
De: Mesny (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Alimentation animale
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000252290(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Mesny (Bernard)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section « examen des référentiels »
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Alimentation animale
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208119(source JORF)
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Mesny (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs
Alimentation animale
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208119(source JORF)
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Bernard Mesny
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des économies régionales, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1996-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000195258(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Mesny (Bernard, Théodore, Joseph)
président honoraire de société agro-alimentaire ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bernard Mesny
Objet:
membre de la section du cadre de vie du Conseil économique et social
Remplace:M. Joël Oger
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000550126(source JORF)
nomination
04 Novembre 199404/11/1994
De: Mesny (Bernard)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de la Mayenne (A.C.F.C.I.); suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité
I. - Au titre de la section des labels
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000544550(source JORF)
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Mesny (Bernard)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de la Mayenne (A.C.F.C.I.)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité
Suppléant
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000350774(source JORF)
nomination
07 Octobre 199007/10/1990